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GLASS ONION : UNE SERVIETTE DE RESTAURANT EST-ELLE UNE PREUVE SUFFISANTE ?

SPOILER ALERT : cet article comprend des références au film Glass Onion, disponible sur Netflix. Des
éléments d’intrigues peuvent être dévoilés !
Quoi de mieux pour passer les fêtes qu’un bon huis clos ? Si la combinaison peut surprendre, elle
s’est avérée payante pour Netflix : la célèbre plateforme de streaming a fait un carton avec la sortie
le 23 décembre 2022 de Glass Onion, suite de Knives Out (A couteaux tirés, qui avait déjà attiré plus
d’un million de spectateurs dans les salles françaises en 2019).

Dans ce film, Benoit Blanc, célèbre détective incarné par Daniel Craig, se retrouve invité à participer à
une Murder Party organisée par un milliardaire excentrique sur son île coupée du monde. Ce
milliardaire, Miles Bron (Edward Norton), est à la tête de l’entreprise Alpha Tech, un point très
important de l’intrigue. En effet, sa légitimité à ce poste est remise en question par un autre
personnage, celui de Cassandra Brand (Janelle Monae), co-fondatrice d’Alpha Tech, évincée de
l’entreprise plusieurs années auparavant. Une éviction qui avait fait les gros titres et qui avait même
donné lieu à un procès très médiatisé.

Mais qui de Miles ou de Cassandra devrait diriger Alpha Tech ? La réponse tiendrait sur un objet des
plus anodins : une serviette de restaurant sur laquelle les principes fondateurs d’Alpha Tech avait été
couchés.

Reprenons cette histoire sous le prisme du brevet : est-ce qu’une « simple » serviette de restaurant
sur laquelle on écrit ses idées ou le principe de son invention peut véritablement servir de preuve
en propriété intellectuelle ?

Si vous êtes le véritable inventeur et que l’invention vous a bien été subtilisée (i.e. que vous ne l’avez
pas volontairement divulguée publiquement), vous pourrez notamment demander à un tribunal de
vous attribuer le brevet déposé.

Il vous faudra pouvoir produire des preuves, par exemple un document, qui doit répondre à des
critères importants : ce document écrit doit comporter un contenu technique décrivant l’invention
et une date certaine.

S’il est tout à fait possible de décrire une invention sur une serviette en papier, il sera en pratique
plus difficile de prouver la date à laquelle les éléments ont été écrits : avant ou bien après le dépôt
du brevet par le supposé « usurpateur » ? Est-ce que tous les éléments techniques ont été écrits à la
même date sur cette serviette ?

Dans les faits, il est peu probable qu’un tribunal considère ce document comme une preuve
suffisante en tant que telle. Et d’ailleurs comme preuve de quoi ? Certainement que vous aviez à
cette date la connaissance de cette invention. Mais cela ne prouve pas que vous en soyez
nécessairement l’inventeur ; en effet, vous avez pu avoir connaissance de ce projet par le biais du
réel inventeur. Et l’autre partie a éventuellement pu parvenir à la même invention par ses propres
moyens.

C’est plutôt un ensemble d’éléments qui va pouvoir emporter la conviction du tribunal. Il pourra
s’agir d’une suite d’échanges de mails entre les parties, de compte-rendu de réunion, d’enveloppes
Soleau, etc.

Ceci est d’ailleurs l’occasion de rappeler que, dans le cadre d’un projet collaboratif, il est essentiel de
sécuriser l’état de vos connaissances en amont et régulièrement tout au long du projet.

En conclusion, si la serviette de restaurant peut être un outil dramatique très efficace pour
accompagner un retournement de situation au cinéma, nous vous conseillons d’utiliser des moyens
plus sûrs et plus traçables pour prouver votre qualité d’inventeur.

Angie ALDEGUER, Stéphane OUDIN